Délibérations du Conseil syndical

01-2022 / 27 avril 2022
Avis sur le dossier de la Zac d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint-Sauveur sur la commune de Lille

02-2022 / 1er juin 2022
Compte de gestion 2021

03-2022 / 1er juin 2022
Compte administratif 2021

04-2022 / 1er juin 2022
Exercice 2022 – approbation du budget supplémentaire

05-2022 / 1er juin 2022
Fédération Nationale des SCOT – Cotisation 2022

06-2022 / 1er juin 2022
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2022 – correction d’une erreur matérielle

07-2022 / 19 octobre 2022
Avis sur l’arrêt de projet du programme local de l’habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille

08-2022 / 19 octobre 2022
Avis portant sur le projet du Plan De Mobilité (PDM) de la Métropole Européenne de Lille

08-2022 / 19 octobre 2022
Notice explicative : préparation de l’avis du Conseil syndical sur le projet de Plan De Mobilité (PDM) de la Métropole Européenne de Lille – Conseil syndical du 19 octobre 2022

09-2022 / 19 octobre 2022
Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2023

01-2021 / 16 février 2021
Adoption du règlement intérieur

02-2021 / 16 février 2021
Participation des membres et budget primitif 2021

03-2021 / 16 février 2021
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2021

04-2021 / 30 juin 2021
Compte administratif 2020

05-2021 / 30 juin 2021
Compte de gestion 2020

06-2021 / 30 juin 2021
Exercice 2021 – Décision budgétaire modificative n° 1

08-2021 / 07 décembre 2021
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2021

09-2021 / 07 décembre 2021
Participation des membres et budget primitif 2022

10-2021 / 07 décembre 2021
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2022

01-2020 / 07 juillet 2020
Compte administratif 2019

02-2020 / 07 juillet 2020
Compte de gestion 2019

03-2020 / 07 juillet 2020
Exercice 2020 – Décision budgétaire modificative n° 1

04-2020 / 07 juillet 2020
Modifications des statuts du Syndicat mixte

05-2020 / 07 juillet 2020
Avis sur le projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Scarpe Aval

06-2020 / 16 septembre 2020
Election du Président du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

07-2020 / 16 septembre 2020
Composition du Bureau du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

08-2020 / 16 septembre 2020
Election des Vice-présidents du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

09-2020 / 16 septembre 2020
Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau

10-2020 / 16 septembre 2020
Désignation des représentants du Syndicat mixte au Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de Lille Métropole

11-2020 / 16 septembre 2020
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Scarpe Aval

12-2020 / 16 septembre 2020
Création d’une commission partenariale “Territoire Sud” sur le secteur de l’Aire d’Alimentation des captages (AAC) “Grenelle”

13-2020 / 16 septembre 2020
Désignation d’un représentant et d’un suppléant du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole à la Fédération nationale des SCOT

14-2020 / 16 décembre 2020
Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2021

15-2020 / 16 décembre 2020
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2020

 

01-2019 / 27 juin 2019
Révision du SCOT du Grand Douaisis

02-2019 / 27 juin 2019
Avis sur le projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marque-Deûle

03-2019 / 27 juin 2019
Avis sur le projet de PLU de Cysoing arrêté

04-2019 / 27 juin 2019
Adhésion du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole à la Fédération nationale des SCOT

05-2019 / 27 juin 2019
Compte administratif 2018

06-2019 / 27 juin 2019
Compte de gestion 2018

07-2019 / 27 juin 2019
Exercice 2019 – Décision budgétaire modificative n°1

08-2019 / 04 novembre 2019
Avis du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET)

09-2019 / 04 novembre 2019
Elaboration d’un dispositif de Préservation et de valorisation des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) “Arc Nord”

10-2019 / 04 novembre 2019
Elaboration d’un dispositif de Préservation et de valorisation des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) “Gardiennes de l’Eau”

11-2019 / 04 novembre 2019
Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2020

12-2019 / 04 novembre 2019
Avis sur le projet de PLU d’Ostricourt arrêté

13-2019 / 04 novembre 2019
Avis sur le projet de PLU de Phalempin arrêté

14-2019 / 23 décembre 2019
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2019

15-2019 / 23 décembre 2019
Participation des membres et budget primitif 2020

16-2019 / 23 décembre 2019
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2020

01-2018 / 25 mai 2018
Election du 1er Vice-président du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

02-2018 / 25 mai 2018
Compte administratif 2017

03-2018 / 25 mai 2018
Compte de gestion 2017

04-2018 / 25 mai 2018
Budget 2018 – Décision modificative n° 1 – Affectation du résultat 2017

05-2018 / 25 mai 2018
Avis portant sur le projet du PLU2 de la Métropole Européenne de Lille arrêté par délibération du Conseil de Communauté le 19 octobre 2017, corrigé par délibération du 15 décembre 2017

06-2018 / 1er octobre 2018
Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2019

07-2018 / 1er octobre 2018
Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCOT au Conseil d’administration de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

08-2018 / 20 décembre 2018
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2018

09-2018 / 20 décembre 2018
Participation des membres et budget primitif 2019

10-2018 / 20 décembre 2018
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2019

12-2018 / 20 décembre 2018
Avis sur le permis d’aménager à Templeuve

13-2018 / 20 décembre 2018
Avis sur le permis d’aménager à Nomain

14-2018 / 20 décembre 2018
Avis sur le permis d’aménager à Orchies

01-2017 / 10 février 2017
Election du Président du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

02-2017 / 10 février 2017
Composition du Bureau du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

03-2017 / 10 février 2017
Election des Vice-présidents du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

04-2017 / 10 février 2017
Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau

05-2017 / 10février 2017 
Désignation des représentants du Syndicat mixte au conseil d’administration et à l’assemblée générale de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

06-2017 / 10 février 2017
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte à la Commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Scarpe Aval

07-2017 / 10 février 2017
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2016

08-2017 / 10 février 2017
Participation des membres et budget primitif 2017

09-2017 / 10 février 2017
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2017

10-2017 / 10 février 2017
Composition du Comité partenarial “Territoire Sud” sur le secteur de l’Aire d’Alimentation des Captages (AAC) “Grenelle”

11-2017 / 10 février 2017
Approbation du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole

12-2017 / 15 juin 2017
Compte administratif 2016

13-2017 / 15 juin 2017
Compte de gestion 2016

14-2017 / 15 juin 2017
Budget 2017 – Décision modificative n° 1 – Affectation du résultat 2016

15-2017 / 15 juin 2017
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte du SCOT à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

16-2017 / 19 octobre 2017
Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2018

17-2017 / 19 octobre 2017
Budget 2017 – Décision modificative n° 2

21-2017 / 27 décembre 2017
Convention avec l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole au titre de 2017 – Avenant n° 1

01-2016 / 26 février 2016
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2015

02-2016 / 26 février 2016
Bilan de la concertation préalable à l’arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole – Arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale

03-2016 / 24 mars 2016
Participation financière des membres pour l’année 2016

04-2016 / 24 mars 2016
Budget primitif 2016

05-2016 / 24 mars 2016
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2016

06-2016 / 22 juin 2016
Compte administratif 2015

07-2016 / 22 juin 2016
Compte de gestion 2015

08-2016 / 22 juin 2016
Appel à manifestation d’intérêt pour la participation au projet “Occupation du sol deux dimensions 2005-2015”

09-2016 / 23 septembre 2016
Création d’un comité partenarial “Territoire Sud” sur le secteur de l’Aire d’Alimentation des Captages (AAC) au Sud de Lille

10-2016 / 25 novembre 2016
Rapport d’orientations budgétaires – exercice 2017

11-2016 / 25 novembre 2016
Modification des statuts du Syndicat mixte

01-2015 / 15 janvier 2015
Approbation du rapport d’activité de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2014

02-2015 / 15 janvier 215
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte du SCOT à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

03-2015 / 15 janvier 2015
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Scarpe Aval

04-2015 / 06 février 2015
Participation financière des membres pour l’année 2015

05-2015 / 06 février 2015
Budget primitif 2015

06-2015 / 06 février 2015
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

07-2015 / 06 février 2015
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2015

08-2015 / 06 février 2015
Adhésion du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole à la fédération nationale des SCOT

09-2015 / 25 juin 2015
Compte administratif 2014

10-2015 / 25 juin 2015
Compte de gestion 2014

11-2015 / 25 juin 2015
Participation financière du Syndicat mixte du SCOT à l’enquête Déplacements 2016

12-2015 / 25 juin 2015
Participation à la mise en place d’une stratégie de transports et déplacements sur le territoire de la Communauté de communes Pévèle Carembault

13-2015 / 25 juin 2015
Etude hydrogéologique sur le territoire des champs captants et modification de la convention entre le Syndicat mixte et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

14-2015 / 25 juin 2015
Désignation d’un représentant et d’un suppléant du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole à la Fédération nationale des SCOT

15-2015 / 25 juin 2015
Contribution du Syndicat mixte au débat public du Réseau Express Grand Lille (REGL)

01-2014 / 19 juin 2014
Election du Président du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

02-2014 / 19 juin 2014
Adhésion de la Communauté de communes Pévèle Carembault au Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole – Accord du Comité syndical

03-2014 / 19 juin 2014
Composition du Bureau et élection des Vice-présidents du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole

04-2014 / 19 juin 2014
Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau

05-2014 / 19 juin 2014
Désignation de trois représentants du Syndicat mixte du SCOT à l’assemblée générale de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole, dont deux siégeant au conseil d’administration

06-2014 / 19 juin 2014
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Scarpe Aval

07-2014 / 19 juin 2014
Modification des statuts du Syndicat mixte

08-2014 / 19 juin 2014
Compte administratif 2013

09-2014 / 19 juin 2014
Compte de gestion 2013

10-2014 / 19 juin 2014
Affectation du résultat 2013

11-2014 / 19 juin 2014
Budget 2014 –  Décision modificative n° 1 – Contribution de la Communauté de communes Pévèle Carembault

01-2013 / 11 janvier 2013
Approbation du rapport d’activités de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2012

02-2013 / 11 janvier 2013
Participation financière des membres pour l’année 2013

03-2013 / 11 janvier 2013
Budget primitif 2013

04-2013 / 11 janvier 2013
Approbation de la convention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2013

05-2013 / 11 janvier 2013
Subvention du Syndicat mixte du SCOT de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

06-2013 / 11 janvier 2013
Modalités des expositions et réunions publiques

07-2013 / 27 juin 2013
Compte administratif 2012

08-2013 / 27 juin 2013
Compte de gestion 2012

09-2013 / 27 juin 2013
Affectation du résultat de l’exercice 2012

10-2013 / 27 juin 2013
Décision budgétaire modificative n° 1

11-2013 / 27 juin 2013
Changement de l’adresse administrative du Syndicat mixte

12-2013 / 28 novembre 2013
Avis sur le projet arrêté du PLU de Mérignies

13-2013 / 28 novembre 2013
Consultation internationale – Transaction avec l’Agence Franck Boutte Consultants

14-2013 / 12 décembre 2013
Approbation du rapport d’activités de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2013

15-2013 / 12 décembre 2013
Participation financière des membres pour l’année 2014

16-2013 / 12 décembre 2013
Budget primitif 2014

17-2013 / 12 décembre 2013
Approbation de la convention et de la subvention entre le Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2014

 

01-2012 / 26 janvier 2012
Participation financière des membres pour l’année 2012

02-2012 / 26 janvier 2012
Budget primitif 2012

03-2012 / 26 janvier 2012
Approbation de la convention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2012

04-2012 / 26 janvier 2012
Subvention du Syndicat mixte du SCOT à l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

05-2012 / 26 janvier 2012
Marchés publics – Dispositions pour la mise en oeuvre de l’article 28 du Code des marchés publics

06-2012 / 26 janvier 2012
Ateliers du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Schéma de cohérence (SCOT) de Lille Métropole – Modalités et nomination du rapporteur de l’atelier 1

07-2012 / 26 janvier 2012
Avis sur le projet arrêté du SCOT du Cambrésis

08-2012 / 26 janvier 2012
Avis sur le projet arrêté du PLU de Carnin

09-2012 / 28 juin 2012
Compte administratif 2011

10-2012 / 28 juin 2012
Compte de gestion 2011

11-2012 / 28 juin 2012
Affectation du résultat 2011

12-2012 / 12 novembre 2012
Débat d’orientations budgétaires

13-2012 / 12 novembre 2012
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Lille Métropole

14-2012 / 12 novembre 2012
Modification du plan de prévention des risques d’inondation de Wahagnies-Ostricourt – Arrêté préfectoral du 11 juillet 2012

15-2012 / 12 novembre 2012
Avis sur le projet arrêté du PLU de Mons-en-Pévèle

16-2012 / 12 novembre 2012
Avis sur le projet arrêté du PLU de Gondecourt

17-2012 / 12 novembre 2012
Transaction avec l’AUC

01-2011 / 03 février 2011
Participation financière des membres pour l’année 2011

02-2011 / 03 février 2011
Budget primitif 2011

03-2011 / 03 février 2011
Approbation de la convention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territorial de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2011

04-2011 / 03 février 2011
Subvention du Syndicat mixte du SCOT à l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

05-2011 / 03 février 2011
Création de la commission d’appel d’offres pour la consultation

06-2011 / 11 avril 2011
Compte administratif 2010

07-2011 / 11 avril 2011
Compte de gestion 2010

08-2011 / 11 avril 2011
Affectation du résultat 2010

09-2011 / 11 avril 2011
Décision budgétaire modificative n° 1

10-2011 / 11 avril 2011
Lille Métropole 2030 – Consultation internationale sur les enjeux du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Lille Métropole – Autorisation de signer les marchés

11-2011 / 11 avril 2011
Avis sur le projet de SCOT du Cambrésis

12-2011 / 28 novembre 2011
Approbation du rapport d’activités de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2011

13-2011 / 28 novembre 2011
Débat d’orientations budgétaires

14-2011 / 28 novembre 2011
Ateliers du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Schéma de Cohérence (SCOT) de Lille Métropole – Modalités des trois ateliers et nomination des présidents et des rapporteurs

15-2011 / 28 novembre 2011
Engagement d’une consultation selon la procédure adaptée pour l’information et la concertation de la démarche “Lille Métropole 2030”

 

01-2010 / 1er février 2010
Participation financière des membres pour l’année 2010

02-2010 / 1er février 2010
Budget primitif 2010

03-2010 / 1er février 2010
Approbation de la convention entre le Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour l’année 2010

04-2010 / 1er février 2010
Subvention du Syndicat mixte à l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole

05-2010 / 1er février 2010
Adhésion du Syndicat mixte du SCOT de Lille Métropole à l’Interscot “Scarpe-Artois”

06-2010 / 1er février 2010
Mise en compatibilité du Schéma directeur avec le projet d’extension de la plate-forme de Dourges

07-2010 / 22 octobre 2010
Compte administratif 2009

08-2010 / 22 octobre 2010
Compte de gestion 2009

09-2010 / 22 octobre 2010
Affectation du résultat de l’exercice 2009

10-2010 / 22 octobre 2010
Budget 2010 –  Décision budgétaire modificative n° 1

11-2010 / 22 octobre 2010
Avenant à la convention entre le Syndicat mixte et l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole au titre du programme de travail pour l’année 2010

12-2010 / 06 décembre 2010
Approbation du rapport d’activités de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole pour le compte du Syndicat mixte du SCOT au titre du programme de travail 2010

13-2010 / 06 décembre 2010
Consultation “Lille Métropole 2030”

15-2010 / 06 décembre 2010
Débat d’orientations budgétaires

16-2010 / 06 décembre 2010
Désignation d’un représentant du Syndicat mixte à la Commission locale de l’eau du SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux) de la Scarpe Aval